Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONOPLAN
Numéro de dépôt :
1750407
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
10/02/1999
Présentation de la marque MONOPLAN
Déposée le 10 février 1989 par monsieur DELOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MONOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750407.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOPLAN est expirée depuis le 10 février 1999.
DELOT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10